Logo W3-Concepteur

License "Creative Commons"

Utilisation équitable d'oeuvres protégées. C'est quoi?

Utilisation équitable d'oeuvres protégées

Creative Commons License À moins d'avis contraire, l'ensemble du contenu de ce site est sous licence Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada.

Si vous souhaitez reproduire ou modifier du matériel original issu de ce site, vous devez adhérer aux termes de cette licence. Utilisation équitable d'oeuvres protégées.

Par ailleurs, des oeuvres protégées par copyright © même lorsque non assorties de licence peuvent en tout temps être reproduites dans ce site ou tirées de ce site, en tout ou en partie, à des fins d'étude privée ou de recherche, de critique et de compte rendu ainsi que de communication des nouvelles, en conformité avec les dispositions d'utilisation équitable de la Loi sur le droit d'auteur (articles 29 à 32.2).

Notre engagement

Les oeuvres protégées assorties d'une licence CC, GNU-GPL ou autre, qui seront reproduites dans ce site, le seront en conformité avec les termes de la licence en question.

Validateur XHTML Validateur CSS Navigateur Firefox Propulsé par Debian

Copyright © 2008 Jean-Robert Poirier. Design par Jean-Robert Poirier
WebMestre